Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Sainteny, auteur du rapport et président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité (Centre d'analyse stratégique)

Examen en seconde lecture de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (n° 4299) (M. Jérôme Bignon, rapporteur)

Évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : examen du rapport
Prochaine séance 10

Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France

Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Boissieu, président du Conseil d'analyse économique, sur le financement du développement durable

Examen du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (n° 3858) (M. Daniel Fidelin, rapporteur)

Nomination de rapporteurs sur :
• la proposition de loi de Mme Odile Saugues et les membres du groupe SRC relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil (n° 2673) ;
• le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC) (n° 3854) 2
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la gestion durable des matières premières minérales (MM. Michel Havard et Christophe Bouillon, rapporteurs) 2
Examen pour avis des crédits pour 2012 : 10
• Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » :
Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Van de Maele, président de l'ADEME

Examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706)
Informations relatives à la commission

Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la lutte contre les nuisances sonores (MM. Philippe Meunier et Christophe Bouillon, rapporteurs)