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Réponse publiée le 18 août 2009
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12 mai 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 16 juin 2009
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12 mai 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 23 juin 2009
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12 mai 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Alsace-MoselleRéponse publiée le 18 août 2009
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9 avril 2009Rubrique : aménagement du territoireTitre : zones ruralesQuestion posée en séance
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10 mars 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : affaires étrangères : ambassades et consulatsRéponse publiée le 26 janvier 2010
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3 mars 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : structures administrativesRéponse publiée le 12 mai 2009
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3 mars 2009Rubrique : environnementTitre : protectionRéponse publiée le 5 mai 2009
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24 février 2009Rubrique : politique extérieureTitre : Sri LankaRéponse publiée le 24 mars 2009
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24 février 2009Rubrique : impôts locauxTitre : taxe foncière sur les propriétés non bâtiesRéponse publiée le 30 juin 2009