Paris (7e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au ministre de l'intérieur ; Débat sur la protection de la vie privée à l'heure de la surveillance numérique commerciale et institutionnelle
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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