• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46540 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46445 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'éditions

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46422 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44048 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : industrie

  Titre : édition et imprimerie

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43474 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : professions sociales

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 23 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1476 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Question posée en séance
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 40920 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38655 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 705 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : industrie

  Titre : informatique

  Réponse publiée le 5 mai 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37342 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : étrangers

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 3 août 2004