M. Patrick Bloche

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 décembre 1997

Question écrite n° 8292 de M. Patrick Bloche

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 16 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8178 de M. Patrick Bloche

Rubrique : associations

Titre : fédération nationale des sourds de France

Réponse publiée le 25 mai 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8058 de M. Patrick Bloche

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 23 mars 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7374 de M. Patrick Bloche

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres psychiatriques

Réponse publiée le 20 juillet 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7151 de M. Patrick Bloche

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : âge de la retraite

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5932 de M. Patrick Bloche

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 8 décembre 1997
5 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 132 de M. Patrick Bloche

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance

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