• 18 octobre 2016

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  Question écrite n° 100045 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 4 octobre 2016

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  Question écrite n° 99703 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 octobre 2016

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  Question écrite n° 99624 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : cures

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 octobre 2016

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  Question écrite n° 99537 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 4 octobre 2016

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  Question écrite n° 99408 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 29 septembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4177 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : activités

  Question posée en séance
• 27 septembre 2016

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  Question écrite n° 99241 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 septembre 2016

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  Question écrite n° 99207 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'intérim

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 septembre 2016

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  Question écrite n° 99181 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prise en charge

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 13 septembre 2016

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  Question écrite n° 98867 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 11 avril 2017