M. Alain Bocquet

Gauche démocrate et républicaine

Nord (20^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19417 de M. Alain Bocquet

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19225 de M. Alain Bocquet

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 12 mars 2013
19 février 2013

Question écrite n° 19189 de M. Alain Bocquet

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 27 août 2013
13 février 2013

Question au Gouvernement n° 524 de M. Alain Bocquet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : évasion fiscale

Question posée en séance
5 février 2013

Question écrite n° 17712 de M. Alain Bocquet

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 30 juillet 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17612 de M. Alain Bocquet

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 5 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16788 de M. Alain Bocquet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 5 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16629 de M. Alain Bocquet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 25 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16223 de M. Alain Bocquet

Rubrique : santé

Titre : psychiatrie

Réponse publiée le 3 septembre 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15802 de M. Alain Bocquet

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 7 octobre 2014

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