M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 mars 2015

Question écrite n° 75518 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75189 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 mars 2015

Question écrite n° 75007 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : recrutement

Réponse publiée le 8 septembre 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74316 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

Réponse publiée le 22 décembre 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74161 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 17 novembre 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74149 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 9 juin 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74004 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 14 avril 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73950 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Réponse publiée le 14 avril 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73877 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones de revitalisation rurale

Réponse publiée le 21 avril 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73796 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : santé

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Daniel Boisserie

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