Vaucluse (4e circonscription)| Mandat clos le 21 août 2017 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 18 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
partager
mercredi 12 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (immigration, asile, intégration), (Ecologie, développement et mobilité durables)
partager
mercredi 12 novembre 2014
Commission des lois : Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles ; Délimitation des régions
partager
mercredi 12 novembre 2014
Commission des lois : Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles ; Délimitation des régions
partager
mercredi 5 novembre 2014
Commission élargie : Crédits 2015 : Immigration, asile et intégration
partager
mercredi 22 octobre 2014
Commission des lois : amélioration du régime de la commune nouvelle ; lutte contre l'insécurité (rapport)
partager
mercredi 17 septembre 2014
Commission des lois : Modernisation et simplification du droit et procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
partager
mercredi 10 septembre 2014
Commission des lois : Statut des groupes parlementaires
partager
mardi 15 juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2014
partager
mardi 1er juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
partager
mercredi 4 juin 2014
Commission des lois : Lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet ; Formation pratique aux gestes de premier secours ; Nomination des dirigeants de la SNCF
partager
mardi 3 juin 2014
2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite)
partager
1
...
17
18
19
20
21
...
26
Page n°19 : 12 résultats affichés sur un total de 311
