M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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8 juillet 2014

Question écrite n° 59827 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Question sans réponse
8 juillet 2014

Question écrite n° 59816 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 23 septembre 2014
8 juillet 2014

Question écrite n° 59815 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 mars 2015
8 juillet 2014

Question écrite n° 59814 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 2 septembre 2014
8 juillet 2014

Question écrite n° 59777 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 25 novembre 2014
8 juillet 2014

Question écrite n° 59759 de M. Jacques Bompard

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 juillet 2014

Question écrite n° 59755 de M. Jacques Bompard

Rubrique : retraites : régime général

Titre : cotisations

Réponse publiée le 22 mars 2016
8 juillet 2014

Question écrite n° 59737 de M. Jacques Bompard

Rubrique : relations internationales

Titre : droit international

Réponse publiée le 11 novembre 2014
8 juillet 2014

Question écrite n° 59732 de M. Jacques Bompard

Rubrique : régions

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 juillet 2014

Question écrite n° 59712 de M. Jacques Bompard

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 15 décembre 2015

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)