M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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14 janvier 2014

Question écrite n° 47603 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 janvier 2014

Question écrite n° 47556 de M. Jacques Bompard

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Réponse publiée le 1er juillet 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47555 de M. Jacques Bompard

Rubrique : finances publiques

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 11 novembre 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47523 de M. Jacques Bompard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 mars 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47518 de M. Jacques Bompard

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 18 mars 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47488 de M. Jacques Bompard

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Réponse publiée le 17 février 2015
14 janvier 2014

Question écrite n° 47466 de M. Jacques Bompard

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 17 juin 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47413 de M. Jacques Bompard

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 11 mars 2014
24 décembre 2013

Question écrite n° 47041 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 24 mars 2015
24 décembre 2013

Question écrite n° 47040 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 16 septembre 2014

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)