M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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17 décembre 2013

Question écrite n° 46011 de M. Jacques Bompard

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Réponse publiée le 8 septembre 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46001 de M. Jacques Bompard

Rubrique : drogue

Titre : cannabis

Réponse publiée le 12 janvier 2016
17 décembre 2013

Question écrite n° 45971 de M. Jacques Bompard

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 16 septembre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45886 de M. Jacques Bompard

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Question sans réponse
10 décembre 2013

Question écrite n° 45276 de M. Jacques Bompard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 7 octobre 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44712 de M. Jacques Bompard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Egypte

Réponse publiée le 7 janvier 2014
27 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1380 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité

Question posée en séance
26 novembre 2013

Question écrite n° 43307 de M. Jacques Bompard

Rubrique : cultes

Titre : liberté de culte

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43206 de M. Jacques Bompard

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viticulture

Réponse publiée le 3 décembre 2013
19 novembre 2013

Question écrite n° 43163 de M. Jacques Bompard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)