M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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3 septembre 2013

Question écrite n° 36583 de M. Jacques Bompard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 26 novembre 2013
3 septembre 2013

Question écrite n° 36499 de M. Jacques Bompard

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Réponse publiée le 1er juillet 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33804 de M. Jacques Bompard

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 27 août 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33787 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 17 septembre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33786 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sports

Titre : équipements

Réponse publiée le 5 avril 2016
23 juillet 2013

Question écrite n° 33762 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 24 juin 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33758 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 27 août 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33757 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 8 juillet 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33650 de M. Jacques Bompard

Rubrique : postes

Titre : timbres

Réponse publiée le 8 juillet 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33643 de M. Jacques Bompard

Rubrique : politique sociale

Titre : généralités

Question sans réponse

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)