M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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9 juillet 2013

Question écrite n° 31555 de M. Jacques Bompard

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 5 novembre 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 31530 de M. Jacques Bompard

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 30 décembre 2014
9 juillet 2013

Question écrite n° 31465 de M. Jacques Bompard

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 29 octobre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29972 de M. Jacques Bompard

Rubrique : transports par eau

Titre : ports

Réponse publiée le 14 octobre 2014
18 juin 2013

Question écrite n° 29944 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 5 mai 2015
18 juin 2013

Question écrite n° 29943 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 27 mai 2014
18 juin 2013

Question écrite n° 29942 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 29 octobre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29904 de M. Jacques Bompard

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 23 juillet 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29834 de M. Jacques Bompard

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 13 août 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29777 de M. Jacques Bompard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 16 juillet 2013

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)