M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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22 janvier 2013

Question écrite n° 16214 de M. Jacques Bompard

Rubrique : santé

Titre : activités

Réponse publiée le 19 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16173 de M. Jacques Bompard

Rubrique : relations internationales

Titre : droits de l'homme et libertés publiques

Réponse publiée le 19 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16116 de M. Jacques Bompard

Rubrique : politique économique

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 19 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16096 de M. Jacques Bompard

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 26 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16095 de M. Jacques Bompard

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 26 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16094 de M. Jacques Bompard

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 26 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16093 de M. Jacques Bompard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 11 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16070 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16057 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 4 mars 2014
22 janvier 2013

Question écrite n° 16052 de M. Jacques Bompard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 25 juin 2013

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)