Mme Cécile Duflot

Non inscrit
Paris (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (026e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
    • 3. Transparence de la vie publique
    • 4. Modification de l’ordre du jour
    • 5. Adaptation de la justice au droit de l’Union européenne et aux engagements internationaux de la France
    • 6. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (277e)
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    • 1. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction
    • 2. Déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (273e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (243e)
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    • 1. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (242e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (225e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (218e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Infrastructures et services de transports (n° 850) (Vote solennel)
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 923) (Lecture définitive)
    • 5. Élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (n° 877) (C.M.P.)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (195e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (loi ordinaire et loi organique) (votes solennels)
    • 4. Sécurisation de l'emploi (n° 847)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (190e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (188e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (Deuxième lecture - discussion générale commune) (n os 828, 827)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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