M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • lundi 14 novembre 2016
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Conseil et contrôle de l'Etat ; Relation avec les collectivités territoriales
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  • mercredi 2 novembre 2016
    Commission des affaires économiques : fin des quotas laitiers (proposition de résolution)
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  • mercredi 19 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du gouvernement et débat sur les opérations extérieures de la France (art. 50-1 de la Constitution) ; Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (suite)
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  • mercredi 19 octobre 2016
    Commission des affaires économiques : Application de la loi relative à la consommation
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  • mercredi 19 octobre 2016
    Commission des affaires économiques : Application de la loi relative à la consommation
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  • mardi 18 octobre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (suite)
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  • mercredi 8 juin 2016
    2ème séance : Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
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  • mercredi 8 juin 2016
    2ème séance : Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
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  • mardi 17 mai 2016
    Commission des affaires économiques : Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (audition de M. Emmanuel Macron et examen pour avis)
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  • mercredi 4 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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  • mardi 3 mai 2016
    3ème séance : Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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  • jeudi 28 avril 2016
    1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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