M. Damien Abad

Renaissance
Ain (5e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime ; Consommation (deuxième lecture) (suite - de l'article 17 quater B à l'article 19 octies)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Consommation (nouvelle lecture) (de l'article 19 nonies au vote sur l'ensemble du texte)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Consommation (deuxième lecture) (jusqu'à Art 1 adt 437)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Consommation (deuxième lecture) (jusqu'à Art 1 adt 437)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, sur les problèmes de concurrence en outre-mer
    partager
1
...
19
20
21
22
23
...
36
Page n°21 : 12 résultats affichés sur un total de 427