M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Rapport d'information sur la filière bovine
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Consommation (explications de vote et vote) : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat d
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Mme Cécile Duflot ; Mme Sylvia Pinel
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Consommation (suite) (après l'article 5 à l'article 22 bis)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Fermeture de l'usine Goodyear Amiens-Nord; Consommation (suite) (de l'article 1er à après l'article 3)
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  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : Consommation (suite) (Article 1er)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Consommation (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Consommation (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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