Ain (5e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 3 mars 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite)
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mardi 17 février 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
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mardi 10 février 2015
1ère séance : Questions orales sans débat ; fixation de l'ordre du jour ; Débat sur le rapport relatif à l'activité de la délégation parlemetnaire au renseignement pour l'année 2014
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jeudi 5 février 2015
1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
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mardi 27 janvier 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article premier à 2)
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mardi 9 décembre 2014
2ème séance : Réforme de l'asile (suite)
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jeudi 4 décembre 2014
1ère séance : Principe d'innovation responsable ; Lutte contre la gestation pour autrui (s'arrêtant à la discussion générale, Mme Véronique Massonneau)
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mardi 25 novembre 2014
3ème séance : Stationnement des personnes en situation de handicap
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mercredi 15 octobre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (suite) - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) (de l'article 1er à avant l'article 7)
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mardi 7 octobre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 7 OCTOBRE 2014
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mardi 7 octobre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique (suite) (Art 1er (suite), adts 184 à 1338)
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lundi 6 octobre 2014
1ère séance : Transition énergétique (suite) (Article Premier jusqu'à l'adt 2007)
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