M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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6 octobre 2015

Question écrite n° 89615 de M. Damien Abad

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 12 janvier 2016
6 octobre 2015

Question écrite n° 89614 de M. Damien Abad

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 12 janvier 2016
6 octobre 2015

Question écrite n° 89613 de M. Damien Abad

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 12 janvier 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89602 de M. Damien Abad

Rubrique : voirie

Titre : chemins ruraux

Réponse publiée le 20 septembre 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89601 de M. Damien Abad

Rubrique : voirie

Titre : chemins ruraux

Réponse publiée le 31 janvier 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89600 de M. Damien Abad

Rubrique : voirie

Titre : chemins ruraux

Réponse publiée le 28 juin 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89589 de M. Damien Abad

Rubrique : urbanisme

Titre : autorisations d'urbanisme

Réponse publiée le 16 mai 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89533 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Question sans réponse
29 septembre 2015

Question écrite n° 89532 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Réponse publiée le 7 juin 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89531 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Question sans réponse

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