M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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21 octobre 2014

Question écrite n° 66964 de M. Damien Abad

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66963 de M. Damien Abad

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66930 de M. Damien Abad

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 28 avril 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66750 de M. Damien Abad

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 9 décembre 2014
21 octobre 2014

Question écrite n° 66682 de M. Damien Abad

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 9 décembre 2014
14 octobre 2014

Question écrite n° 66649 de M. Damien Abad

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 mars 2017
14 octobre 2014

Question écrite n° 66026 de M. Damien Abad

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 11 novembre 2014
8 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2148 de M. Damien Abad

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Question posée en séance
30 septembre 2014

Question écrite n° 65067 de M. Damien Abad

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 14 juin 2016
16 septembre 2014

Question écrite n° 64234 de M. Damien Abad

Rubrique : retraites : généralités

Titre : régime de rattachement

Réponse publiée le 30 août 2016

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)