-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2 et rapport annexé
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Bastien Lachaud
- M. Loïc Kervran
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Philippe Dunoyer
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Alexis Corbière
- Mme Danièle Obono
- M. Patrice Verchère
- Amendement no 201
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 43, 54, 197, 181, 183, 24, 25, 26 et 155
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Reconnaissance sociale des aidants
- 2. Gratuité des transports scolaires
- 3. Liste française des paradis fiscaux
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique agricole
- Installation des jeunes agriculteurs
- Filière bovine
- Traitement des demandes d’asile
- Rapprochement entre Fincantieri et Naval Group
- Asile et immigration
- Financement des infrastructures de transport
- Chiffres du chômage
- Difficultés du monde agricole
- Accord Union européenne-Mercosur
- Négociations sur les prix agricoles
- Loi de programmation militaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Protection des entreprises stratégiques
- Restauration scolaire
- 2. Questions sur la politique économique en outre-mer
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Mme Justine Benin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Thierry Robert
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Olivier Serva
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Olivier Serva
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Sophie Panonacle
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. David Lorion
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Claire Guion-Firmin
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annick Girardin, ministre
- 3. Questions sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d’aménagement des infrastructures de transport
- M. Thierry Benoit
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Charles de Courson
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Lise Magnier
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Bastien Lachaud
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Loïc Prud’homme
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Typhanie Degois
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Sacha Houlié
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Danielle Brulebois
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Valérie Beauvais
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Pierre Vatin
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Brahim Hammouche
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Dominique Potier
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Production d’hydrogène dans le Bergeracois
- Financement du canal Seine-Nord Europe
- Liaisons aériennes à l’aéroport de Quimper
- Canal pour grand gabarit entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
- Route Centre-Europe Atlantique
- Intégration du Val-d’Oise dans le projet Grand Paris Express
- Péage sur la commune de L’Union
- Nuisances sonores liées à la LGV Bretagne-Pays de la Loire
- Désenclavement du Sud Ardèche
- Projet du RER Sud-Léman
- Lignes SNCF de Normandie
- Lutte contre la pollution maritime
- Accès des tiers au stockage de gaz naturel
- pratique du « brandjacking » dans le secteur de l’hôtellerie
- Rémunérations au sein des ministères financiers
- Effectifs de personnel dans les juridictions de la cour d’appel d’Aix-en-Provence
- Réforme de la justice et interdépartementalisation
- Prestation compensatoire lors du décès du débirentier
- Dispositif "Plus de maîtres que de classes"
- Fermetures de classes dans la Sarthe
- Dotation globale horaire des lycées professionnels
- Critères de classement en réseau d’éducation prioritaire
- Lanceur Ariane 5
- Vente à la sauvette dans Paris
- Sécurité dans le quartier du Grand Trou à Lyon
- Situation des migrants et délit de solidarité
- Classement de Thionville en zone tendue
- Services publics de proximité dans le quartier des Aydes
- Vaccination par les infirmiers
- Étrangers bénéficiaires du minimum vieillesse
- Maternité de Wissembourg et collaborations transfrontalières
- Sport et parcours de santé.
- Réseau des CARSAT
- Conditions de travail à l’hôpital public
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fusion entre métropoles et départements
- Situation des Français de l’étranger
- Priorités du Gouvernement pour l’hôpital public
- Situation de l’hôpital public
- Lutte contre la pollution de l’air
- Infrastructures de transport
- Réforme de l’apprentissage
- Moyens humains de l’hôpital public
- Police de sécurité du quotidien
- Hébergement des personnes sans domicile fixe
- Situation de l’hôpital public
- Déclarations récentes sur le vin
- Fermeture de classes dans le premier degré
- Réforme de la justice
- Présomption d’absence de consentement des victimes mineures d’agressions sexuelles
- 2. Protection des données personnelles
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Élection des représentants au Parlement européen
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre la désertification médicale
- Présentation
- Discussion générale
- M. Stéphane Le Foll
- M. Adrien Quatennens
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Véran
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Brahim Hammouche
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Martine Wonner
- M. Gilles Lurton
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Mireille Robert
- M. Thomas Mesnier
- M. Guillaume Garot, rapporteur
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Rappel au règlement
- Motion de renvoi en commission
- 2. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Autorité de l’État
- Zones blanches
- Lutte contre les inégalités
- Crise sanitaire Lactalis
- Politique migratoire
- Déplacement du Président de la République en Chine
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Incidences de la crise sanitaire Lactalis pour les producteurs laitiers
- Accès à l’université
- Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
- Suppression de la taxe d’habitation
- Aide publique au développement
- Réforme de l’enseignement professionnel scolaire
- Grand Paris Express
- Parcoursup
- 2. Élection d’un vice-président et d’un questeur
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Questions sur l’aménagement du territoire et la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
- M. Vincent Bru
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Patricia Gallerneau
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Bruno Joncour
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Stéphane Demilly
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Christophe Naegelen
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Hervé Saulignac
- M. le président
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Sébastien Jumel
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Sébastien Jumel
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Éric Coquerel
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Sandrine Josso
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Loïc Dombreval
- M. Jacques Mézard, ministre
- 5. Élection d’un vice-président et d’un questeur (suite)
- 6. Questions sur l’aménagement du territoire et la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (suite)
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-François Cesarini
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Christophe Arend
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Julien Dive
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jacques Mézard, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 7. Questions sur la politique nationale du logement
- M. Francis Vercamer
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Thierry Benoit
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Guy Bricout
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. François Pupponi
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Loïc Prud’homme
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Michel Delpon
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- 8. Élection d’un vice-président et d’un questeur (suite)
- 9. Questions sur la politique nationale du logement (suite)
- Mme Christelle Dubos
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Richard Lioger
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Denis Sommer
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Alain Ramadier
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Valérie Lacroute
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Isabelle Valentin
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Pierre Cordier
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Max Mathiasin
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Discussion générale (suite)
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Article 9
- Rappels au règlement
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Amendements nos219 (sous-amendement), 71 (sous-amendement), 220 (sous-amendement), 221 (sous-amendement), 222 (sous-amendement), 223 (sous-amendement), 224 (sous-amendement), 225 (sous-amendement), 226 (sous-amendement), 227 (sous-amendement), 228 (sous-amendement), 229 (sous-amendement), 230 (sous-amendement), 231 (sous-amendement), 232 (sous-amendement), 233 (sous-amendement), 72 (sous-amendement), 234 (sous-amendement), 235 (sous-amendement), 236 (sous-amendement), 237 (sous-amendement), 238 (sous-amendement), 75 (sous-amendement), 74 (sous-amendement), 76 (sous-amendement), 186 (sous-amendement), 85 (sous-amendement), 188 (sous-amendement) et 92 (sous-amendement)
- Article 9 bis A
- Amendement no 37
- Article 13 ter
- Amendement no 38
- Article 13 quater A
- Amendement no 39
- Article 13 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 bis
- Article 15
- Article 16
- Article 16 ter
- M. Jean-Paul Mattei
- Amendements nos 42, 10 et 119
- Article 16 quater
- Amendement no 43
- Article 16 quinquies
- Article 17
- Article 17 ter A
- M. Patrick Mignola
- M. François Pupponi
- Amendements nos 61 et 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 ter B
- Article 17 quater
- Article 18
- Article 18 bis
- Article 20 bis
- Article 21 bis
- Amendement no 64
- Article 23 bis A
- Amendement no 63
- Article 23 ter
- Article 23 quater A
- Amendement no 60
- Article 23 quinquies
- Amendement no 117
- Article 23 septies
- Articles 23 nonies A et 23 nonies
- Article 23 duodecies (pour coordination)
- Amendement no 7
- Article 24
- Amendement no 58
- Article 25
- Article 27 quinquies
- Article 28
- Amendement no 57
- Article 28 bis
- Amendements nos 12 rectifié et 56 rectifié
- Article 28 ter A
- Amendement no 55
- Article 28 octies
- Article 29
- Amendements nos 53 et 121 (sous-amendement)
- Article 30
- Amendement no 52
- Article 30 quater
- Article 32
- Amendement no 51
- Article 32 ter
- Amendement no 50
- Article 36 bis
- Amendement no 49
- Article 36 ter
- Article 39
- Article 43
- Article 45
- Amendement no 48
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Millas
- 2. Questions au Gouvernement
- Volontariat international en entreprise
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Accident d’un bus scolaire à Millas
- Mortalité routière
- Politique d’asile et d’immigration
- Accueil des réfugiés
- Situation de l’audiovisuel public
- Accueil des réfugiés
- Situation dans les prisons
- Situation financière des départements
- Énergies marines renouvelables
- Accès à la contraception
- Chauffeurs professionnels
- Politique d’asile et d’immigration
- Situation du CHU de Grenoble
- 3. Orientation et réussite des étudiants
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Aisne (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)