Hautes-Alpes (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 28 janvier 2014
    Questions orales sans débats
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  • vendredi 10 janvier 2014
    3ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Après l'art 21 à la fin)
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  • mercredi 13 novembre 2013
    Commission des finances : M. Pierre Moscovici et M. Bernard Cazeneuve, sur le PLFR 2013
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  • mardi 12 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et degrèvements
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  • lundi 4 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions pour les régimes sociaux et les retraites
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  • lundi 4 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions pour les régimes sociaux et les retraites
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  • vendredi 18 octobre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (suite) (Après l'article 7 (adt. 137) à l'article 11 (adt. 283))
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  • jeudi 17 octobre 2013
    Commission des finances : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur l'article 10 du PLF pour 2014
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  • mercredi 16 octobre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (suite) (Discussion générale à article premier)
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  • mercredi 25 septembre 2013
    Commission des finances : M. Didier Migaud, Premier pdt de la Cour des comptes, pdt du Haut Conseil des finances publiques, sur le PLF pour 2014
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  • mercredi 25 septembre 2013
    Commissions des finances : M. Pierre Moscovici, ministre de l’Economie, et M. Bernard Cazeneuve, ministre chargé du Budget, sur le projet de loi de finances 2014
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  • mercredi 11 septembre 2013
    Commission des finances : maîtrise crédit d'impôt en faveur de la recherche (rapport de la Cour des comptes)
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