Mme Sabine Buis

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

lundi 18 mai 2015

Transition énergétique : Mme Ségolène Royal, ministre
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mercredi 13 mai 2015

2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
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mardi 12 mai 2015

Commission du développement durable : Table ronde sur la responsabilité sociale et environnementale
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mardi 12 mai 2015

Commission du développement durable : Table ronde sur la gestion des matières et déchets radioactifs
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mardi 12 mai 2015

Commission du développement durable : M. Philippe Martin, ministre de l'écologie
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lundi 11 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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lundi 11 mai 2015

Commission du développement durable : environnement et droit minier
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lundi 11 mai 2015

Commission du développement durable : M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur la politique minière
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jeudi 7 mai 2015

Commission du développement durable : table ronde sur la réforme minière
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jeudi 7 mai 2015

1ère séance : Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement (C.M.P.); Projet de loi de finances pour 2013 (nouvelle lecture).
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jeudi 7 mai 2015

1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 7 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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Interventions en commission et en séance (archives)