Mme Sabine Buis

Socialiste, écologiste et républicain
Ardèche (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 9 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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  • mercredi 20 mars 2013
    Commission du développement durable : environnement et droit minier
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  • mardi 19 février 2013
    Commission du développement durable : M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur la politique minière
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  • mardi 29 janvier 2013
    Commission du développement durable : table ronde sur la réforme minière
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  • jeudi 13 décembre 2012
    1ère séance : Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement (C.M.P.); Projet de loi de finances pour 2013 (nouvelle lecture).
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  • mardi 27 novembre 2012
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 21 novembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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  • mercredi 26 septembre 2012
    Commission du développement durable : Table ronde sur la prise en compte des enjeux d'aménagement du territoire par les administrations publiques
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