Bouches-du-Rhône (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 19 mai 2015
    Filières djihadistes : M. Bernard Cazeneuve, ministre
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (vote solennel) ; PLFSS 2014
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Mme Marylise Lebranchu, ministre
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Amnisitie des faits commis lors de mouvements sociaux
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier (discussion générale suite)
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Mobilisation du foncier public en faveur du logement (vote solennel); Ancrage démocratique du gouvernement économique européen; Sécurité et lutte contre le terrorisme
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 (seconde partie) : Égalité des territoires; Politique des territoires; Immigration; Sport; Aide publique au développement
    partager