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— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée
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— Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde
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Mercredi 11 janvier 2017Session 2016 – 2017
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4350) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
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Mardi 6 décembre 2016Session 2016 – 2017
Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
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— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et de M. Hervé Guillou, vice-président
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Mercredi 26 octobre 2016Session 2016 – 2017
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis)
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— Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2017
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— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017
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— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
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— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)
— Information relative à la commissionpartager
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