Cantal (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 12 février 2014
2ème séance : Artisanat, commerce et très petites entreprises (discussion générale (suite) à article 4)
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mardi 28 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 28 JANVIER 2014
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mardi 28 janvier 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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mardi 17 décembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'odre du jour ; Égalité des territoires ; PLF rectificative pour 2013 (nouvelle lecture)
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jeudi 12 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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mercredi 11 décembre 2013
Commission du développement durable : Table ronde sur l'impact de la mondialisation
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lundi 18 novembre 2013
1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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vendredi 8 novembre 2013
2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) : Administration générale et territoriale de l'Etat ; Politique des territoires ; Egalité des territoires, logements et ville
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jeudi 31 octobre 2013
Commission élargie : crédits 2014 Politique des territoires
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mercredi 16 octobre 2013
Commission du développement durable : M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire
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jeudi 3 octobre 2013
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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mercredi 17 juillet 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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