• 14 février 2017

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  Question écrite n° 102545 de M. Alain Calmette

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102479 de M. Alain Calmette

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Question sans réponse
• 31 janvier 2017

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  Question écrite n° 102188 de M. Alain Calmette

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : festivals

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101096 de M. Alain Calmette

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100724 de M. Alain Calmette

  Rubrique : animaux

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 11 octobre 2016

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  Question écrite n° 99877 de M. Alain Calmette

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : établissements d'hébergement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er juin 2016

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  Question au Gouvernement n° 4002 de M. Alain Calmette

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : politique et réglementation

  Question posée en séance
• 17 mai 2016

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  Question écrite n° 95882 de M. Alain Calmette

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 10 mai 2016

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  Question écrite n° 95669 de M. Alain Calmette

  Rubrique : environnement

  Titre : normes

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 9 février 2016

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  Question orale sans débat n° 1289 de M. Alain Calmette

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 17 février 2016