M. Alain Calmette

Socialiste, écologiste et républicain

Cantal (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 octobre 2012

Question écrite n° 7771 de M. Alain Calmette

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 29 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7450 de M. Alain Calmette

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 12 mars 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7099 de M. Alain Calmette

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 23 juillet 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7098 de M. Alain Calmette

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 20 novembre 2012
2 octobre 2012

Question écrite n° 5680 de M. Alain Calmette

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 20 août 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 3883 de M. Alain Calmette

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 2 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3863 de M. Alain Calmette

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3822 de M. Alain Calmette

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 22 janvier 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2951 de M. Alain Calmette

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 octobre 2012

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