• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3867 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : agriculture

  Titre : Élevage des poules en cage

  Réponse publiée le 20 février 2018
• 12 décembre 2017

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  Question écrite n° 3746 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : Remboursement CSG-CRDS hors EEE

  Réponse publiée le 5 juin 2018
• 12 décembre 2017

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  Question écrite n° 3651 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : agriculture

  Titre : Glyphosate

  Réponse publiée le 23 janvier 2018
• 5 décembre 2017

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  Question écrite n° 3417 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : assurances

  Titre : Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)

  Réponse publiée le 13 mars 2018
• 5 décembre 2017

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  Question écrite n° 3411 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : animaux

  Titre : Stérilisation des chats libres

  Réponse publiée le 2 janvier 2018
• 30 novembre 2017

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  Question au Gouvernement n° 357 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : fin de vie et soins palliatifs

  Titre : fin de vie

  Question posée en séance
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3356 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : santé

  Titre : Dénutrition

  Réponse publiée le 27 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3058 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : femmes

  Titre : Implants Essure

  Réponse publiée le 12 décembre 2017
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3033 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : enseignement

  Titre : Ineat-exeat

  Réponse publiée le 1er janvier 2019
• 14 novembre 2017

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  Question écrite n° 2771 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Sièges coquilles

  Réponse publiée le 28 novembre 2017