M. Nicolas Sansu

Gauche Démocrate et Républicaine

Cher (2^e circonscription) | Mandat en cours

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21 juin 2016

Question écrite n° 96897 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 30 août 2016
7 juin 2016

Question écrite n° 96446 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juin 2016

Question écrite n° 96431 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 11 octobre 2016
7 juin 2016

Question écrite n° 96363 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 21 mars 2017
7 juin 2016

Question écrite n° 96342 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : rémunérations

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juin 2016

Question écrite n° 96294 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 18 octobre 2016
17 mai 2016

Question écrite n° 95908 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : sécurité sociale

Titre : revendications

Réponse publiée le 7 février 2017
17 mai 2016

Question écrite n° 95797 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : compétences

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mai 2016

Question orale sans débat n° 1454 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

Réponse publiée le 25 mai 2016
30 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3786 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question posée en séance

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M. Nicolas Sansu

Questions posées (archives)