Corse-du-Sud (1re circonscription)| Mandat clos le 23 janvier 2025 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 11 mai 2015
Commission des affaires sociales : droits des patients en fin de vie ; intégration des personnes en situation de handicap
partager
lundi 11 mai 2015
2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite) (articles 2 à 3).
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Protection des indications géographiques et des noms des collectivités territoriales ; encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée ; conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2013 (vote solennel); Abrogation du conseiller territorial (vote solennel); Mobilisation du foncier en faveur du logement (Motions)
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) : travail et emploi
1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
partager
jeudi 7 mai 2015
2èmre séance : Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route (suite); Information de la localisation des centres d’appels; Principes d’adaptabilité et de subsidiarité
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Aide médicale d'Etat; Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route
partager
1
...
12
13
14
15
16
...
19
Page n°14 : 12 résultats affichés sur un total de 219
