Côte-d'Or (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 19 décembre 2016
1ère séance : Liaison ferroviaire Paris-Aéroport-Charles-De-Gaulle ; Régulation du secteur du transport public particulier de personnes ; Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence master doctorat
partager
jeudi 3 novembre 2016
Commission élargie crédits 2017 : Travail et emploi ; Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et dégrèvements ; Investissements d'avenir
partager
mardi 25 octobre 2016
Commission élargie crédits 2017 : Immigration, asile et intégration
partager
mardi 19 juillet 2016
1ère séance : Convention et accord internationaux ; Modalités d'inscriptions sur listes électorales ; Simplification transport public particulier de personnes
partager
mardi 19 juillet 2016
1ère séance : Convention et accord internationaux ; Modalités d'inscriptions sur listes électorales ; Simplification transport public particulier de personnes
partager
mardi 5 juillet 2016
Commission du développement durable : régulation, responsabilisation, simplification du transport public particulier de personnes
partager
mardi 5 juillet 2016
Commission du développement durable : régulation, responsabilisation, simplification du transport public particulier de personnes
partager
jeudi 9 juin 2016
2ème séance : Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
partager
mardi 31 mai 2016
Commission des finances : M. Gérard Rameix, pdt de l'Autorité des marchés financiers
partager
mercredi 9 mars 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 9 mars 2016
partager
mercredi 9 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux
partager
mercredi 10 février 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (vote solennel) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Chômage de longue durée (CMP) ; Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
partager
1
2
3
...
14
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 165
