Côte-d'Or (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 novembre 2013
3ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Travail et emploi
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mercredi 30 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission travail et emploi
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mercredi 30 octobre 2013
Commission spéciale prostitution : Mme Karine Béguin, capitaine de gendarmerie
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jeudi 10 octobre 2013
2ème séance : Garantir l'avenir et la justice du système de retraites (suite - après l'article 4 )
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jeudi 19 septembre 2013
1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine sur le projet garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.
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jeudi 25 juillet 2013
1ère séance : trois conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (lecture définitive) ; Soins sans consentement en psychiatrie
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Mise en oeuvre de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ; Soins sans consentement en psychiatrie (ppl)
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
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mardi 16 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Examen pour avis de la Ppl sur l'économie réel et l'emploi industriel
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mercredi 3 juillet 2013
Santé mentale : Dr Olivier Drevon, Pdt de l'Union nationale des cliniques psychiatriques privées
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jeudi 27 juin 2013
Santé mentale : audition de syndicats universitaires de psychiatrie
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