Côtes-d'Armor (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 6 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
    partager
  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mardi 18 février 2014
    2ème séance : Responsabilisation des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre
    partager
  • mardi 11 février 2014
    Commission des affaires sociales : Sous-traitance, dumping social et concurrence déloyale
    partager
  • mercredi 22 janvier 2014
    2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
    partager
  • mercredi 22 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : M. Michel Sapin, ministre, sur le projet relatif à la formation professionnelle
    partager
  • mercredi 8 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : M. Daniel Lenoir, dg de la Caisse nationale des allocations familiales
    partager
  • mercredi 18 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Avenir et justice du système de retraites ; Exercice, par les élus locaux, de leur mandat
    partager
  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Avenir du système de retraites ; Rapport de la mission sur la santé mentale
    partager
  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Avenir du système de retraites ; Rapport de la mission sur la santé mentale
    partager
  • jeudi 12 décembre 2013
    Organisation de la permanence des soins : Samu-Urgences france ; Ordre national des médecins ; Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
    partager
  • jeudi 28 novembre 2013
    2ème séance : Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires (suite) ; Expérimentation des maisons de naissance
    partager