Doubs (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 24 juin 2015
Commission des finances : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes ; Exécution des crédits Formations supérieures, recherche universitaire et Vie étudiante pour 2014
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mercredi 3 juin 2015
Commissions des finances, des affaires étrangères, des affaires européennes : M. Pierre Moscovici, commissaire européen
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mercredi 27 mai 2015
Commission des finances : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes ; M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques
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mardi 19 mai 2015
Commission des finances : Dialogue social et emploi (avis sur le titre IV)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'odre du jour ; Égalité des territoires ; PLF rectificative pour 2013 (nouvelle lecture)
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
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mercredi 13 mai 2015
Commissions des finances et des affaires européennes : Echange de vues informel avec M. Benoît Coeuré, mbre directoire de la BCE
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mardi 12 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés (de l'article après l'article 59 à l'article 57)
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Conseil et contrôle de l’État, pouvoirs publics, direction de l’action du gouvernement ; Articles non rattachés (Article 53 à Après l'article 54 adt 675)
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