Doubs (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 18 mai 2015
Commission élargie : crédits 2015 relations avec les collectivités territoriales
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lundi 18 mai 2015
Commission élargie : Crédits 2015 : Agriculture
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lundi 18 mai 2015
Commission élargie : Crédits 2015 : Economie
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lundi 18 mai 2015
Commission des finances : M. Henri Emmanuelli et M. Pierre-René Lebas
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Débat sur le prélèvement européen ; Projet de loi de Finances pour 2015 (suite) (Art 15 (suite) à article 17)
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Projet de loi de Finances pour 2015 (suite) (après l'article 6 - adt n° 684 à 682 - Levée de la réserve des votes sur les adts 190, 595, 565, 556, 694, 579)
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite et fin) (article 7 à article 30 ) - Projet de loi e Finances pour 2015 (suite) (article liminaire à article 2 inscrit M. Dominique Lefebvre)
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (suite) - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) (de l'article 1er à avant l'article 7)
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi de finances pour 2015 (discussion générale commune) (suite) (motions de renvoi en commissionn, puis la discussion générale)
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi de finances pour 2015 (discussion générale commune) (suite) (motions de renvoi en commissionn, puis la discussion générale)
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lundi 18 mai 2015
Commission des finances : M. Didier Migaud, pdt du Haut Conseil des finances publiques, sur les projets de loi de finances pour 2015
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lundi 18 mai 2015
Commission des finances : M. Michel Sapin, ministre et M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat sur le projet de loi de finances pour 2015
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