Doubs (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 15 janvier 2015
1ère séance : Débat sur l'avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
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jeudi 15 janvier 2015
1ère séance : Débat sur l'avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
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mercredi 14 janvier 2015
Commission des finances : contribution de La Poste au maintien des missions de service public dans les territoires
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mercredi 14 janvier 2015
Commission des finances : contribution de La Poste au maintien des missions de service public dans les territoires
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mercredi 7 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (suite) (suite de l'article premier à l'article 6)
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jeudi 18 décembre 2014
1ère séance : Représentation des communes memebres d'une communauté de communes ; Projet de loi de finances pour 2015 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 (lecture définitive) - Loi de programmation des finances publiq
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jeudi 18 décembre 2014
1ère séance : Représentation des communes memebres d'une communauté de communes ; Projet de loi de finances pour 2015 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 (lecture définitive) - Loi de programmation des finances publiq
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des finances, commisson des affaires européennes, commission des affaires économiques : M. Jean Pisani-Ferry (France Stratégies), M. Guillaume Duval (Alternatives économiques)
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mardi 16 décembre 2014
2ème séance : Loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture) ; Loi de programmation des finances publiques 2014-2019 (nouvelle lecture) (Discussion générale commune) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et finacièr
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mardi 16 décembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (vote solennel) - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) ; LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUE
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mercredi 10 décembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 10 DECEMBRE 2014
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mercredi 10 décembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (suite) (suite de l'article premier à l'article 6)
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