Doubs (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 18 septembre 2014
2ème séance : Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière (suite) ; Accord France-Etats-Unis d’Amérique respect obligations fiscales (loi FATCA) ; Taxis et voitures detransport avec chauffeur (deuxième lecture)
partager
jeudi 18 septembre 2014
1ère séance : Accord association entre l'Union Européenne et l'Amérique centrale ; Lutte contre le terrorisme (suite) (art 9 suite) ; Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière
partager
mercredi 17 septembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)
partager
jeudi 11 septembre 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses
partager
jeudi 11 septembre 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses
partager
jeudi 11 septembre 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses
partager
jeudi 11 septembre 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses
partager
jeudi 11 septembre 2014
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses
partager
mercredi 23 juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
partager
mardi 22 juillet 2014
1ère séance : Simplification de la vie des entreprises (Début à Article 6)
partager
lundi 21 juillet 2014
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; Nomination des dirigeants de la
partager
vendredi 18 juillet 2014
1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
1
...
43
44
45
46
47
...
60
Page n°45 : 12 résultats affichés sur un total de 709
