-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 1190
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 1456, 2127, 2194, 2503, 417, 517, 2006, 2463, 2652, 1245, 2131, 419, 2193, 2502, 2637, 3375, 860, 3337, 385, 651, 3172, 140, 1391, 1982, 3336, 2695, 1005, 2454, 3284, 999, 3173, 143, 1331, 2707, 555, 953, 986, 2308, 2788, 3050, 53 rectifié, 1730 et 2933
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Éducation prioritaire
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Santé des sapeurs-pompiers
- TotalEnergies
- Lutte contre la fraude
- Situation budgétaire des départements
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage
- Interdiction des emballages non recyclables
- 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 3549
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 577, 590, 2134, 3256, 4153 et 3640
- Sous-amendement no 5473
- Amendements nos 454 rectifié, 612 rectifié, 1805 rectifié, 2136 rectifié, 2850, 4500, 2541, 4205, 1029, 2894, 4688, 3978, 643, 994, 969, 2849, 2851, 2897, 2900, 1027, 16, 195, 327, 329, 379, 1312, 1439, 1983, 2268, 2549, 2992, 3312, 3426, 4355, 4470 et 4053
- Sous-amendement no 5494
- Amendement no 2904
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Amendements nos 165, 2300, 4044, 4438, 2882, 1143, 2414, 1002, 1004, 164, 2360, 3262, 2415, 2361, 2416, 3888, 4461, 1006, 2940, 1009, 1011 et 2942, 163, 394, 1014
- Après l’article 6
- Amendement no 2294
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Avant l’article 8
- Amendements nos 3713, 593 et 2144
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Article 8
- M. Dominique Potier
- M. André Chassaigne
- M. David Taupiac
- M. Charles Fournier
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Hélène Laporte
- Mme Aurélie Trouvé
- Mme Christelle Petex
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 111, 3221, 1607 et 3836
- Article 5 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1380
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4309, 780, 1362, 4611 rectifié, 319, 1457, 1924, 1355, 1357, 1358, 1360, 1351, 1352, 1353, 1354, 3709, 752, 2350, 15, 194, 1317, 1982, 1007, 1528, 4357, 4504 et 3892
- Sous-amendement no 5439
- Amendements nos 1364, 2352, 3710, 4328, 2351 et 4358
- Sous-amendement no 5429
- Amendements nos 4365 et 754
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 3884, 1392, 2692, 4201, 1942 et 2515
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Amendement no 1117
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1985, 2569, 3560, 103, 1926, 836, 2343 et 1368
- Sous-amendement no 5441
- Amendements nos 3910, 539, 3490, 1335, 3889, 838, 4344, 633, 1819, 1925 et 4140
- Sous-amendement no 5433
- Amendements nos 1149, 4634, 1150, 843, 2121, 3548, 840, 4614, 2537 et 4370
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no et 11
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 945, 3930
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 8, 933, 2267, 3931, 9, 191, 3406, 3718, 1722 et 4296, 4297
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 342, 347
- Article 2
- Mme Mélanie Thomin
- M. David Taupiac
- M. Jean-Claude Raux
- M. Pascal Lavergne
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Annie Genevard
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Hélène Laporte
- M. Sébastien Jumel
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 751, 2287, 630, 3188, 2681 et 1921
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Amendements nos 1, 93, 160, 180, 205, 256, 52, 173, 51, 177, 50, 175, 49, 176, 48, 178, 47, 174, 186, 185, 183, 187, 188, 181, 54, 179 et 53, 184
- Suspension et reprise de la séance
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 13 ter
- Amendement no 1218
- Article 13 quater
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 1219
- Après l’article 13 quater
- Article 14
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 989
- Titre
- Seconde délibération
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Amendement no 1249 rectifié
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Sous-amendements nos 1376, 1390 rectifié et 1369, 1397
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 160, 527, 842, 827, 393, 203, 323, 419, 485, 917, 145, 442, 897, 911, 1194, 794 et 1342
- Article 11 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 1212, 1213 et 1270
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 790
- Article 11 ter
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Après l’article 11 quinquies
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendements nos 1035, 1290, 1037, 1295, 1072, 1291, 1036 et 1156, 1292
- Sous-amendement nos 1403, 1399
- Après l’article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Avant la première partie
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- Mme Béatrice Piron
- Amendements nos 580, 581, 582 et 1008
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendements nos 1009, 1010
- Article 5 ter
- Amendement no 584
- Article 5 quater
- Rappel au règlement
- Article 5 quater (suite)
- Amendements nos 1012, 1013
- Article 5 quinquies
- Amendements nos 274, 1173 et 1014, 1022
- Article 5 sexies
- Après l’article 5 sexies
- Amendements nos 1078, 1081 rectifié, 1323 rectifié, 1079, 1080, 1082 rectifié et 306
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 6
- Amendement no 427
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Risque de faillites bancaires
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Loi Rist et offre de soins
- Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
- Fermeture d’usines dans le Nord
- Réforme des retraites
- Installation du Comité national du trait de côte
- Actions détenues par des membres de la majorité
- Annonces du ministère de l’agriculture à l’occasion du Salon international de l’agriculture
- Réforme des retraites
- Dette publique
- Baccalauréat et Parcoursup
- Médecine traditionnelle en Polynésie
- Sécurité du peuple arménien en Artsakh
- Fermeture de la clinique de Gascogne
- Fermeture d’hôpitaux et de maternités
- Dérives sectaires et encadrement des thérapies non conventionnées
- Soutien aux producteurs de betteraves
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire
- Pauvreté des enfants
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- Objectif zéro artificialisation nette
- Faillite de la Silicon Valley Bank
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)