-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 3. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes 2014
- 2. Droit des étrangers
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2014
- 2. Accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)