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- 1. Biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions sur la politique budgétaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur la fiscalité des carburants
- 2. Débat sur le « paquet énergie climat »
- 3. Débat sur le rapport de la mission d’information sur le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur l’avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Remplacement d’un vice-président
- 2. Représentation des communes membresd’une communauté de communes ou d’agglomération
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014-Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)