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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Diverses dispositions relatives aux outre-mer
- 2. Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
- 2. Procureur de la République financier
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accès au logement et urbanisme rénové
- 3. Transparence de la vie publique
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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(004e)
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimesde la catastrophe ferroviaire en Espagne
- 2. Approbation de conventions et dâaccords internationaux
- 3. Règlement du budget et approbation des comptes de lâannée 2012
- 4. Soins sans consentement en psychiatrie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)