Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • mercredi 4 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Mme Céline Calvez et M. Régis Marcon : rapport sur la voie professionnelle scolaire
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  • mercredi 28 mars 2018
    2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
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  • mercredi 28 mars 2018
    2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
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  • mercredi 21 mars 2018
    Délégation aux droits des femmes : Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
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  • jeudi 8 mars 2018
    2ème séance : Reconnaissance sociale des aidants (suite) ; Gratuité des transports scolaires ; Liste française des paradis fiscaux ; Lutte contre les marchands de sommeil
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  • jeudi 22 février 2018
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 22 février 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, sec. gle de l’ANEM
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  • jeudi 22 février 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, sec. gle de l’ANEM
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  • jeudi 22 février 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, sec. gle de l’ANEM
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  • mardi 20 février 2018
    Commission des affaires culturelles : Réforme du baccalauréat : M. Jean-Michel Blanquer, ministre, et M. Pierre Mathiot, professeur
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  • mercredi 14 février 2018
    Commission des affaires culturelles : M. René Bonnell sur la situation économique de l’association pour le soutien au théâtre privé
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  • mercredi 14 février 2018
    Commission des affaires culturelles : M. René Bonnell sur la situation économique de l’association pour le soutien au théâtre privé
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