Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 19 mai 2015
Séance unique : Questions au Gouvernement ; Modernisation du secteur de la presse (C.M.P.) ; Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévision
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la réforme des collèges
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : refondation de l'école de la République (point d'étape)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (vote solennel) ; Biodiversité (suite - de l'article 7 à l'article 9 (inscrits sur l'article))
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux et les missions de France Télévisions
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 17 septdecies, amendement 771 à après l'article 26 bis, amendement 2146)
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 17 septdecies, amendement 771 à après l'article 26 bis, amendement 2146)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 18, amendement 1459 à l'après l'article 21 bis B)
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (suite)
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (suite)
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