Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (fin de la discussion générale et discussion des articles jusqu'à l'article )
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Mathieu Gallet, pdt de Radio France
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 11 jusqu'à fin)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Jean-Marc Bordes, sur l'exposition de la musique dans les médias
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er à après l'art 3 bis)
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er à après l'art 3 bis)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 8 à l'article 10)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du conseil supérieur de l'audiovisuel
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