Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (suite)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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