Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 26 mars 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral
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mercredi 20 mars 2013
Commission des affaires culturelles et commission des affaires européennes : Mme Androulla Vassiliou, Commissaire européenne en charge de l'éducation
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mardi 19 mars 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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vendredi 15 mars 2013
2ème séance : Refondation de l'école de la République (suite) (articles 24 à 60)
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vendredi 15 mars 2013
2ème séance : Refondation de l'école de la République (suite) (articles 24 à 60)
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vendredi 15 mars 2013
1ère séance : Refondation de l'école de la République (suite) (articles 6 à 24)
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vendredi 15 mars 2013
1ère séance : Refondation de l'école de la République (suite) (articles 6 à 24)
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vendredi 15 mars 2013
1ère séance : Refondation de l'école de la République (suite) (articles 6 à 24)
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jeudi 14 mars 2013
3ème séance : Refondation de l'école de la République (suite)
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mardi 12 mars 2013
2ème séance : Refondation de l'école de la République (suite)
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mardi 12 mars 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Refondation de l'école de la république (suite) (discussion générale suite)
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lundi 11 mars 2013
1ère séance : Refondation de l'école de la République
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